Mentions legales

EDITEUR
ISESS SARL
06 BP 1366 OUAGADOUGOU 06, KARPALA
Telephone : (+226 ) 55200162
info@isess.bf

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Monsieur Mahamadi SAKANDE

HEBERGEMENT WEB ET MAIL
O2Switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Phone: +33 4 44 44 60 40
Email: support@o2switch.fr

CONCEPTION ET REALISATION 
ISESS
Ouagadougou – Burkina Faso
Tel: +226 55200162
Email: info@isess.bf
www.isess.bf

 CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
Invictus ISESS SARL se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

 Propriété intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de ISESS SARL ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site pour un usage exclusivement privé est autorisé.

À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de ISESS SARL et des partenaires est strictement interdite.

Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par ISESS SARL ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

La structure générale, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site sont la propriété de ISESS SARL ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation

 Liens hypertextes 

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par ISESS SARL. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de ISESS SARL, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable.

 Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis aux lois du Burkina Faso.